FR-CHARTER-FR-L4.2

Le mouillage sur la Côte d'Azur : posidonie et régimes 45/80 m

FR-CHARTER-FR-M4 · L'exploitation · FR-CHARTER-FR-M4-A Plafonds de passagers et réceptions, régimes de mouillage à 24, 45 et 80 m, annexes et jouets nautiques.

La plupart des yachts de charter de la Côte d'Azur mesurent **plus de 24 m**, et beaucoup **plus de 45 m**. Les règles de mouillage ne les traitent pas comme les bateaux de plaisance qui les entourent.

Étude indépendante. xplor n'est affilié ni à l'administration maritime française (DGAMPA), ni à l'ENSM, ni au guichet unique du RIF, ni aux administrations douanière et fiscale, ni à aucune préfecture maritime ; xplor n'est pas un bateau-école ni un organisme de formation agréé et ne délivre aucun titre, permis, certificat ni visa. Ce cours ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal : la qualification d'un charter, la déclaration « État d'accueil », le régime douanier et la TVA doivent être confirmés pour chaque yacht auprès de l'administration ou d'un conseil qualifié. Contenu rédigé par IA, en attente de relecture par un expert du domaine.