FR-MYACHT-FR-L2.4

Le droit du charter et la gestion commerciale du bord

FR-MYACHT-FR-M2 · Réglementation des yachts · FR-MYACHT-FR-M2-A Divisions 240 à 242, NUC, RIF, fiche d'effectif, ISM, ISPS, MLC et droit du charter.

Affrètement, contrat de passage, État d'accueil, TVA : le charter touche au droit maritime, au droit social et à la fiscalité. Le capitaine doit savoir **qui est responsable de quoi**.

Préparation indépendante. xplor n'est affilié ni à l'administration maritime française (DGAMPA), ni à l'ENSM, ni à aucune préfecture maritime ; xplor n'est ni un bateau-école ni un centre de formation agréé et ne délivre aucun titre, permis, certificat ou visa. Le module yacht ne s'obtient qu'en suivant la formation dans un centre agréé et en réussissant les épreuves qui y sont organisées ; ce cours ne remplace aucune heure de cette formation et ne compte pour aucune évaluation. Contenu rédigé avec l'aide de l'IA, en attente de relecture par un expert du domaine.