FR-JURY-FR-L3.2

Le droit du travail maritime à bord

FR-JURY-FR-M3 · Le droit maritime français du capitaine · FR-JURY-FR-M3-A Pouvoirs et devoirs du capitaine, droit du travail maritime, discipline et pénal, pollution, administration et justice.

Contrat d'engagement, **durée du travail et repos**, délégué de bord, plaintes, protection sociale : ce que le capitaine doit faire respecter, et ce que le jury vous demandera de chiffrer.

Étude indépendante. xplor n'est affilié ni à l'administration maritime française (DGAMPA), ni à l'ENSM, ni à aucune préfecture maritime ; xplor n'est pas un bateau-école ni un organisme de formation agréé et ne délivre aucun titre, permis, certificat ni attestation. Seul le jury national d'évaluation, organisé pour les navires du RIF par le guichet unique du RIF, peut délivrer l'attestation de connaissances ; les rapports modèles, questions et grilles de ce cours sont des exercices rédigés par xplor et ne reproduisent ni les sujets ni le barème officiels. Contenu rédigé par IA, en attente de relecture par un expert du domaine.